Mentions légales
Propriétaire du site :
SVD-Gestion
50 avenue Victor Hugo – 92500 Rueil-Malmaison
01 80 42 11 12
contact@svd-gestion.fr
SIRET : 79465994600048
Directeur de la publication :
SVD-Gestion
L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.
Site hébergé chez :
OVH – SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Site réalisé par :
Mane Design
Adresse Mail : agence@manedesign.fr
Site web : www.manedesign.fr
SIRET : 84817597200019
TVA : FR66 848175972
Limites de responsabilités :
Le contenu de ce site peut comporter des erreurs et/ou des inexactitudes et/ou des omissions techniques et typographiques, ce que vous reconnaissez et acceptez en utilisant ce site. Les informations contenues dans le site sont non-contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
Les informations présentées sur le site sont régulièrement mises à jour. De ce fait, la société SVD Gestion ne garantit pas que les fonctions ou certaines pages du site seront en ligne et assurées sans interruption et sans erreur, ni que le site ou le serveur qui les met à disposition est exempt de virus et autres composants dangereux. En aucun cas, la société SVD Gestion ne pourra être tenue responsable des préjudices fortuits, directs ou indirects résultant de l’utilisation des éléments du site.
Ce site Web peut fournir des liens ou des références à d’autres sites non contrôlés par la société SVD Gestion. En conséquence, la société SVD Gestion décline toute responsabilité quand aux contenus de ces autres sites et ne saurait être tenue responsable de tous dommages-intérêts ou dommages découlant de l’utilisation ou recours à de tels contenus ni de l’accès ou de l’impossibilité d’accès à ces sites.
Données personnelles :
Les informations que vous saisirez seront enregistrées par SVD Gestion, elles seront analysées et transmises aux différents services concernés pour leur prise en charge. Par ailleurs, ces informations seront supprimées dès qu’elles ne nous seront plus utiles pour nos services pour répondre à votre demande.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par l’article 31 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l’exercer, adressez-vous par courrier au gestionnaire du site, à l’adresse suivante :
SVD Gestion
7 allée Nicolas Fouquet
77380 – Combs la ville
07 71 05 09 86
vduplouy@svd-gestion.com
Cookies
Les Cookies sont des petits fichiers textes enregistrés dans votre ordinateur. Certains cookies sont requis pour vous assurer un bon fonctionnement du site internet, c’est pourquoi nous avons déjà installé certains cookies. Ils nous permettent de vous faire profiter de la meilleure navigation possible et nous aident à comprendre comment vous utilisez notre site.
Droits d’auteur :
Le titre, la conception, la forme du site svd-gestion.com mais aussi son contenu sont la propriété de la société SVD Gestion. Toute utilisation d’éléments du site svd-gestion.com y compris la reproduction, la modification, la diffusion ou la re-publication, sans l’autorisation écrite préalable de la société SVD Gestion, est strictement interdite et constitutive d’une contrefaçon sanctionnée pénalement. Toute demande d’autorisation de reproduction d’une quelconque information contenue dans le site doit être adressée à contact@svd-gestion.com ou contact@igweb.fr